1. Accueil
  2. Mentions légales

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet www.codium.fr est édité par :

  • Raison sociale : Codium SAS (Société par Actions Simplifiée)
  • Capital social : 30 000,00 €
  • SIRET : 889 284 667 00025
  • SIREN : 889 284 667
  • N° RCS : 889 284 667 R.C.S. Chaumont (inscrit le 24/09/2020)
  • N° TVA intracommunautaire : FR60889284667
  • Siège social : 10 Rue Cardinal Morlot, 52200 Langres, France
  • Téléphone : 09 50 16 03 52
  • Email : contact@codium.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Codium, en qualité de dirigeant de Codium SAS.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Société : Infomaniak Network SA
  • Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
  • Site web : www.infomaniak.com
  • Téléphone : +41 22 820 35 44

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, graphismes, logotypes, images, sons, vidéos, logiciels) est la propriété exclusive de Codium SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de Codium SAS, sauf usage strictement personnel et privé.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Responsabilité

Codium SAS s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur ce site. Codium SAS décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • Pour tous dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés par l'accès au site ou à d'autres sites qui lui sont liés ;
  • Pour toute interruption ou indisponibilité du site, quelles qu'en soient les causes.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Codium SAS n'est pas responsable du contenu de ces sites et ne contrôle pas leur politique de confidentialité. La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à l'autorisation préalable écrite de Codium SAS.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Dernière mise à jour : mars 2025